L'oeuvre peut-être collaborative
C'est une oeuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques animées par une inspiration commune.
Dans ce cas l' œuvre est la propriété commune des co-auteurs qui ont tous des droits sur l' œuvre de collaboration.
L'oeuvre constitue le "tout" mais on peut distinguer les apports de chacun dans celle-ci.
Chaque co-auteur peut exploiter séparément sa contribution sans l'accord des autres s'il ne porte pas préjudice à l'exploitation commune.
SOUCI : Pour chaque décision il faut le consentement de tous les auteurs (ou ayants droits)
L'oeuvre peut-être collective
L'œuvre est créée sur l'initiative d'une seule personne physique ou morale qui fait appel à d'autres auteurs. L'initiateur de l'œuvre (personne physique ou morale) organise le travail. Les auteurs travaillent sous sa direction, l'initiateur de l'œuvre (ou producteur) doit avoir un rôle de coordination et de direction.
Les contributions de différents auteurs se fondent dans l'ensemble, les contributions personnelles ne sont pas identifiables.
Les auteurs ne signeront pas de cession de droits d'auteur pour l'exploitation de l'œuvre collective. Le contributeur d'une œuvre collective ne peut revendiquer un statut d'auteur sur l'ensemble de l'ouvrage.
La personne physique ou morale détient les droits d'auteur sur l'œuvre collective réalisée. Il est admis que l'éditeur d'une œuvre collective a le droit d'en modifier la structure comme le contenu. Si l'œuvre est rééditée par l'éditeur, elle garde sa qualité d'œuvre collective.
SOUCI : Le devenir de l'oeuvre collective est dans les mains de l'initiateur qui du coup peut en décider "le partage ou non"
Quelque soit le statut, on se retrouve avec une difficulté pour le partage du travail effectué (soit l'accord de tous, soit l'accord d'un seul mais avec un pouvoir de blocage du coup).
Il est nécessaire de réfléchir en collectif aux outils juridiques qui peuvent nous aider à dépasser ces limites.