Comment placer son travail sous licence Creative Commons ?

Si celui-ci est votre création "pure"

Revérifiez ;-)
  • que vous avez l'accord des autres co-auteurs éventuels dans le cas d'une oeuvre de collaboration.
  • que l'oeuvre n'incorpore pas d'autres créations sur lesquelles vous n'avez pas les droits.
  • que vous n'avez pas cédé à titre exclusif les droits sur l'oeuvre à un tiers (type éditeur ou producteur)
Si c'est bien le cas (sinon voyez plus bas) :

Si votre création s'inspire d'autres oeuvres sous licence CC

Vous devrez vous assurer de respecter ces quelques conditions :
  • Indiquez les crédits (co-auteurs, interprètes, arrangeurs, traducteurs, héritiers, compositeurs, éditeurs) de la manière dont ils l'ont demandé (un lien vers la page flickr de la photo indiquera le pseudonyme de l'auteur),
  • Citez aussi les parties l'ayant demandé comme le support, sponsor, lieu de première publication de l'oeuvre (un lien vers le site d'origine),
  • En indiquant l'attribution, vous ne devez pas suggérer que vous avez le soutien des auteurs ou sponsors de l'oeuvre originale que vous avez modifiée,
  • Mentionner le titre de l'oeuvre et l'URL de première publication s'ils sont fournis,
  • En cas de modification, indiquez que vous avez modifié l'oeuvre originale de l'auteur (par exemple scénario ou traduction basée sur l'oeuvre originale de tel auteur),
  • Indiquez un lien vers la licence CC.

Si l'oeuvre incorporée est sous licence non modifiable ND

Attention, si vous utilisez une oeuvre ND et que votre oeuvre finale ne permet pas de voir clairement que l'oeuvre ajoutée est "indépendante", votre oeuvre sera considérée comme ayant "modifié" l'oeuvre ND incorporée => donc vous avez enfreint la clause !
Ex : une musique ND dans votre vidéo => nouvelle oeuvre dérivée => c'est comme si vous aviez modifié l'oeuvre musicale de départ => vous avez enfreint la clause !
Ex : une traduction d'une oeuvre sous ND => vous avez enfreint la clause !

Si l'oeuvre incorporée est sous licence partage à l'identique (share alike)

Cette clause SA est dite contaminante, c'est à dire qu'elle entraîne l'obligation de mettre l'oeuvre qui la continet aussi sous SA
Mais quand cette clause se déclenche-t-elle ?
  • Modifier le texte d'un manuel sous SA pour le mettre à jour ou le traduire => la clause SA se déclenche, car il y a bien adaptation ou production d'une nouvelle version.
  • Utiliser une musique sous SA dans un film => la clause SA se déclenche, car la synchronisation est considérée comme une adaptation. Le film entier devra être sous SA.
  • Utiliser une photo sous SA sans la modifier pour illustrer un blog (ou un livre). La clause SA ne se déclenche PAS, car pas d'adaptation, juste incorporation.

Si l'oeuvre incorporée est sous licence non commerciale NC

Attention, l'option non commerciale est "rapidement bloquante" car de portée très large.
Elle s'applique dès qu'il y a obtention d'un avantage commercial ou monétaire direct ou indirect. (la vente n'est donc pas obligatoire)
Le simple fait que l'oeuvre soit placée sur un site qui montre des pubs est suffisant pour déclencher la clause !! (facebook...)
On considère d'ailleurs souvent que la clause non commerciale n'est pas vraiment un licence "libre"

En savoir plus : https://stph.scenari-community.org/ln/da/co/17.html
Source : Creative commons France sous CC BY SA adapté par Gatien Bataille